Les agendas ouverts
Connexion

Conditions Générales d'Utilisation

Cibul, géré par la société Cibul SARL, est un service en ligne permettant de publier des événements, de les consulter, de les discuter, de les organiser en listes auxquels d’autres utilisateurs pourront s’abonner, et de les exporter sur d’autres sites.

Un événement, au sens entendu sur Cibul, est une rencontre proposée à un public et à des dates et des lieux déterminés.

Les utilisateurs inscrits acceptent les présentes Conditions Générales dont ils reconnaissent avoir pris connaissance.

Inscription

La consultation des événements publiés est accessible à tout utilisateur, inscrit ou non. La création d’un compte utilisateur permet d’accéder aux autres fonctionnalités.

Publication d’un événement

Tout utilisateur peut publier un événement. Il n’est pas obligatoire d’être l’organisateur officiel d’un événement pour l’annoncer. Les données événementielles sont publiées sous la licence ODC-ODbl et peuvent être ré-utilisées dans le cadre de l'information événementielle.

Any published data, including event images, shall not be used outside of the related event context.

Modification et suppression d’une page événement

Une page événement publiée est modifiable et supprimable par son auteur.

Vos responsabilités

Les utilisateurs sont responsables de leurs publications. Lors de la publication d’un événement en particulier, vous êtes responsables du respect de la propriété intellectuelle des supports utilisés (image, logo, nom ou tout autre support) et de la justesse des informations publiées.

Nos responsabilités

Cibul, en sa qualité d’hébergeur, n’est pas responsable des contenus publiés par les utilisateurs. Cibul SARL ne saurait être considéré comme organisateur des événements publiés sur le site Cibul. Cibul se réserve le droit de suspendre les droits de publications des comptes utilisateurs, de supprimer les comptes utilisateurs, de supprimer des publications contrevenants aux présentes Conditions ou pour toutes autres raisons. Si des données venaient à disparaître à la suite d'un cas fortuit, d'une panne technique ou d'un cas de force majeure, la responsabilité du site et de son éditeur ne pourrait être engagée, ces informations n'ayant aucune valeur probante mais uniquement un caractère informatif. Cibul peut modifier à tout moment ses Conditions Générales d’Utilisation. Dans cette hypothèse, ces modifications feront l’objet l’objet d’une mention particulière au sein du site. Votre utilisation du site après la date de modification emportera votre acceptation des CGU modifiées.

Protection des données personnelles

Le secret des correspondances est applicable à notre messagerie interne. Vos données personnelles de connexion et d’utilisation ne seront pas transmises à des tiers. Vos données d’utilisation pourront être exploitées en interne à des fins statistiques. Des statistiques anonymes d’utilisation du service pourront être transmises à des tiers.

Réseaux Sociaux - Twitter et Facebook

Les fonctions Facebook Connect et Twitter Signin sont utilisées pour l'identification des utilisateurs ainsi que la syncronisation de leurs information entre leur compte cibul et leur compte twitter/facebook. L'utilisateur a le controle sur ce qui est échangé entre cibul et les autres réseaux depuis la page de paramètres de son compte cibul.

Les liens entre les réseaux sociaux et cibul peuvent etre supprimés à n'importe quel moment depuis la page de paramètres de l'utilisateur cibul.

Mentions légales

Cibul SARL, Société à responsabilité limitée au capital de 5000 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro B 512 242 454 et dont le siège social est sis 2 rue Brancas, 92310 Sèvres (N° de TVA intracommunautaire : FR24512242454). L'hébergeur du site est GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 37.000€, ayant son siège social au 15 place de la Nation à Paris (75011) FRANCE, immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS - N° TVA FR81423093459